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Marques déposées par FRANCE CLUSTERS
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TV Clusters
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TV Clusters
FRANCE CLUSTERS, Association

Numéro de dépôt :
4013624
Date de dépôt :
19/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/06/2023
TV Clusters de FRANCE CLUSTERS

Présentation de la marque TV Clusters

Déposée le 19 juin 2013 par FRANCE CLUSTERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TV Clusters » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Le déposant est FRANCE CLUSTERS, Association domicilié(e) 14 rue Passet, CDIF - 69007 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE CLUSTERS, Mle CHERRATI Sabrina domicilié(e) 14 rue Passet, CDIF - 69007 - LYON - France.

La marque TV Clusters a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4013624.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TV Clusters est expirée depuis le 19 juin 2023.

FRANCE CLUSTERS a également déposé les autres marques suivantes : OSEZ les réseaux , Touche française , CLUSTER ODYSSEE , la touche française


FRANCE CLUSTERS, Association - 14 rue Passet, CDIF - 69007 - LYON - France


FRANCE CLUSTERS, Mle CHERRATI Sabrina - 14 rue Passet, CDIF - 69007 - LYON - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement avec modification - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

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